Les interventions
Sous rubriques
Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi
Jeudi 4 novembre 2004
Session plénière
9h : Discours d’accueil par Monsieur le Bâtonnier de BIGAULT du GRANRUT, ancien Bâtonnier de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris, fondateur et Président honoraire de l’ADIJ
Discours d’ouverture de la Conférence par M. Jean-Marc SAUVE, Secrétaire général du Gouvernement (sous réserve)
Première journée : La création, l’évolution et la diffusion de la loi
1ère session La création et l’évolution de la loi : vers une rédaction normative assistée, une codification et une consolidation automatisées
2° Session : La diffusion de la loi, circulation et convergence des normes en réseau
1° table ronde : Internet juridique : nouveaux moyens, nouvelles inégalités
L’accès libre au droit grâce à Internet : une nouvelle garantie de démocratie dans un nouvel espace de lutte d’influences.
Animateur : M. Jean-Marc ELSHOLZ, Knowledge Management Coordinator, European Offices, Shearman & Sterling LLP - France
Mercredi 3 novembre 2004 : La conservation des données juridiques sous format électronique
Mercredi 3 novembre 2004 de 14h00 à 18h00
Session spéciale
La conservation des données juridiques sous format électronique
26 Cours Albert Ier - Paris 8ème
Présidence : Mme Isabelle de LAMBERTERIE, Directrice de recherche au CNRS, Présidente honoraire de l’ADIJ
Vendredi 5 novembre 2004 : Jurisprudence et doctrine - les régulations de la diffusion en ligne
Vendredi 5 Novembre 2004
Session plénière
Deuxième journée : Jurisprudence et doctrine - les régulations de la diffusion en ligne
Président : M. Albrecht BERGER - Conseiller à l’Office des Publications officielles de l’Union Européenne
1ère session : l’accès à la jurisprudence et sa diffusion en ligne
2° session : La protection des données personnelles (l’anonymisation)
Synthèse de la demi-journée du 3 novembre concernant la conservation des données juridiques sous format électronique par Mme Claire GERMAIN, Edward Cornell Law Librarian and Professor of Law at Cornell Law School, Ithaca, New York -U.S.A.
2° table ronde : Internet juridique : nouveaux moyens, nouvelles inégalités
Données et services juridiques en ligne : l’évolution du "commerce" du droit sur Internet.
Articles de la rubrique
Conducteur général des interventions
Le 14 janvier 2005 dans Les interventions
; Etapes ; Texte ; Résumé ; PPT ; Photo ; 3 novembre 2004 ; Présidence : Introduction de la demi-journée technique sur la conservation des données juridiques sous format électronique Mme Isabelle de LAMBERTERIE, Directrice de recherche au CNRS, Présidente honoraire de l’ADIJ ; Animateur : Animation de la demi-journée technique : conservation des données juridiques sous format électronique Mme Caroline WIEGANDT - Directrice générale adjointe de la Bibliothèque (...)Vendredi 5 Novembre 2004 Deuxième journée : Jurisprudence et doctrine - les régulations de la diffusion en ligne Session plénière
Le 5 novembre 2004 dans Les interventions
Vendredi 5 Novembre 2004 Session plénière Auditorium de la Maison du Barreau 2-4 rue de Harlay, Paris 1er Deuxième journée : Jurisprudence et doctrine - les régulations de la diffusion en ligne Président : M. Albrecht BERGER - Conseiller à l’Office des Publications officielles de l’Union Européenne 9h00 1ère session : l’accès à la jurisprudence et sa diffusion en ligne Animateur : M. Pierre-Paul LEMYRE, Responsable du volet international, LexUM, Centre de Recherche en Droit Public, (...)
Manifestations parallèles
Le 4 novembre 2004 dans Les interventions
Interventions présentées en sessions posters le 5 novembre en salle du Pont Neuf (liste provisoire) : M. Pierre-Paul LEMYRE Responsable du volet international, LexUM, Centre de Recherche en Droit Public, Université de Montréal - Québec, Canada Droit Francophone : de catalogue à portail Mme Naomi SALMON, Lecturer in Law ,Law Department of the University of Wales, Abersytwyth - Pays de Galles, UK : Local Authorities, the Internet and the EU’s Rapid Alert System for Food and Feed Mme (...)Jeudi 4 novembre 2004 Première journée : La création, l’évolution et la diffusion de la loi Session plénière
Le 4 novembre 2004 dans Les interventions
Jeudi 4 novembre 2004 Session plénière Auditorium de la Maison du Barreau 2-4 rue de Harlay, Paris 1er 9h : Discours d’accueil par Monsieur le Bâtonnier de BIGAULT du GRANRUT, ancien Bâtonnier de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris, fondateur et Président honoraire de l’ADIJ Discours d’ouverture de la Conférence par M. Jean-Marc SAUVE, Secrétaire général du Gouvernement (sous réserve) Le Président du comité scientifique des 5èmes journées (Sydney), M. le professeur Graham GREENLEAF, (...)Dîner de Gala au Sénat. Jeudi 4 novembre 2004 à 20h00 15 ter, rue de Vaugirard 75006 PARIS
Le 4 novembre 2004, par Pascal Petitcollot, dans Les interventions
Discours Pascal Petitcollot Monsieur le sénateur, Je vous remercie, au nom des participants à la Conférence internationale « Internet pour le droit » pour votre accueil dans ces lieux si chargés de l’Histoire de ce pays. En les contemplant, certains d’entre nous pensent peut-être à Marie de Médicis, d’autres encore au Cardinal de Richelieu mais celui qui est dans la plupart des esprits, j’en suis sûr, à quelques jours du bicentenaire de son sacre, c’est bien entendu Napoléon, dont ce (...)