Actes de la conférence LVI04 Law via the Internet Conference, Paris nov. 2004
Liste des articles
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Publié en novembre 2004
Animation de la 2e session : La diffusion de la loi, circulation et convergence des normes en réseau
Le 4 novembre 2004, par Daniel Poulin, dans Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi
M. le Professeur Daniel POULIN, professeur de droit et directeur, LexUM, Centre de Recherche en Droit Public, Université de Montréal- Québec, CanadaPrésidence de la 1ère table-ronde : table ronde : Internet juridique : nouveaux moyens, nouvelles inégalités L’accès libre au droit grâce à Internet : une nouvelle garantie de démocratie dans un nouvel espace de lutte d’influences
Le 4 novembre 2004, par Denis Mazeaud, dans Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi
L’accès libre au droit grâce à Internet : une nouvelle garantie de démocratie dans un nouvel espace de lutte d’influences.Animation de la 1° table ronde : Internet juridique : nouveaux moyens, nouvelles inégalités L’accès libre au droit grâce à Internet : une nouvelle garantie de démocratie dans un nouvel espace de lutte d’influences.
Le 4 novembre 2004, par Jean-Marc Elsholz, dans Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi
L’accès libre au droit grâce à Internet : une nouvelle garantie de démocratie dans un nouvel espace de lutte d’influences.Les techniques d’élaboration, de codification et de consolidation des normes assistées par ordinateur : l’expérience de la direction générale des collectivités locales
Le 4 novembre 2004, par Jérôme Richard, Véronique Tauziac, dans Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi
Mme Véronique TAUZIAC et M. Jérôme RICHARD, Mission Légistique du Ministère de l’Intérieur (DGCL) - FranceLogiciel d’anonymisation des données personnelles E-DocLabs
Le 4 novembre 2004, par Emmanuel Cartier, dans Manifestations parallèles
Logiciel d’anonymisation des données personnelles que nous avons mis au point dans la société e-doc Labs, société spécialisée en Traitement Automatique des Langues Naturelles et en Gestion Documentaire, en incubation à la technopole de Troyes. Ce logiciel, dont vous trouverez une présentation dans la plaquette ci-jointe, permet d’anonymiser automatiquement les données personnelles de la jurisprudence (avec validation éventuelle) et de publier les arrêts avec un gain considérable de temps. (...)
Manifestations parallèles
Le 4 novembre 2004 dans Les interventions
Interventions présentées en sessions posters le 5 novembre en salle du Pont Neuf (liste provisoire) : M. Pierre-Paul LEMYRE Responsable du volet international, LexUM, Centre de Recherche en Droit Public, Université de Montréal - Québec, Canada Droit Francophone : de catalogue à portail Mme Naomi SALMON, Lecturer in Law ,Law Department of the University of Wales, Abersytwyth - Pays de Galles, UK : Local Authorities, the Internet and the EU’s Rapid Alert System for Food and Feed Mme (...)Droit Francophone : de catalogue à portail
Le 4 novembre 2004, par Pierre-Paul Lemyre, dans Manifestations parallèles
M. Pierre-Paul LEMYRE Responsable du volet international, LexUM, Centre de Recherche en Droit Public, Université de Montréal - Québec, Canada Dès le milieu des années 80, l’Agence intergouvernementale de la francophonie (AIF) compris l’importance de la diffusion libre et gratuite de la documentation juridique pour le développement de ses États membres. C’est d’abord dans le cadre du projet Collecte, gestion et diffusion du droit (COGEDI) qu’elle entrepris de rassembler les textes (...)Jeudi 4 novembre 2004 Première journée : La création, l’évolution et la diffusion de la loi Session plénière
Le 4 novembre 2004 dans Les interventions
Jeudi 4 novembre 2004 Session plénière Auditorium de la Maison du Barreau 2-4 rue de Harlay, Paris 1er 9h : Discours d’accueil par Monsieur le Bâtonnier de BIGAULT du GRANRUT, ancien Bâtonnier de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris, fondateur et Président honoraire de l’ADIJ Discours d’ouverture de la Conférence par M. Jean-Marc SAUVE, Secrétaire général du Gouvernement (sous réserve) Le Président du comité scientifique des 5èmes journées (Sydney), M. le professeur Graham GREENLEAF, (...)2ème convention des sites Internet juridiques libres français
Le 4 novembre 2004, par Arnaud Dumourier, dans Manifestations parallèles
La 2ème convention des sites internet juridiques libres français a eu lieu le 4 novembre 2004 à 13h30 à la Maison du Barreau (salle du Pont Neuf - 1er étage) Cette Convention a réuni les webmasters des sites internet juridiques libres, leur a permis de présenter leurs sites, de rencontrer leurs utilisateurs et d’échanger sur les enjeux de l’internet juridique Voir sur le site Precisement.org, un compte-rendu par Emmanuel Barthe de la convention : Huit sites juridiques libres français : (...)Dîner de Gala au Sénat. Jeudi 4 novembre 2004 à 20h00 15 ter, rue de Vaugirard 75006 PARIS
Le 4 novembre 2004, par Pascal Petitcollot, dans Les interventions
Discours Pascal Petitcollot Monsieur le sénateur, Je vous remercie, au nom des participants à la Conférence internationale « Internet pour le droit » pour votre accueil dans ces lieux si chargés de l’Histoire de ce pays. En les contemplant, certains d’entre nous pensent peut-être à Marie de Médicis, d’autres encore au Cardinal de Richelieu mais celui qui est dans la plupart des esprits, j’en suis sûr, à quelques jours du bicentenaire de son sacre, c’est bien entendu Napoléon, dont ce (...)
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