Clôture de la conférence

Le 18 novembre 2004, par Pascal Petitcollot, dans Vendredi 5 novembre 2004 : Jurisprudence et doctrine - les régulations de la diffusion en ligne

Le Président du comité scientifique des 6èmes Journées (Paris) passe le relais au Président du comité scientifique des 7èmes journées (Vanuatu)

Animation de la 1ère session : La création et l’évolution de la loi : vers une rédaction normative assistée, une codification et une consolidation automatisées

Le 17 novembre 2004, par Pascal Petitcollot, dans Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi

M. Pascal PETITCOLLOT, Vice-président de l’ADIJ, Chef du Service de Documentation du Secrétariat général du Gouvernement, Rédacteur en chef du site Légifrance Internet a déjà beaucoup fait pour rendre le droit plus accessible aux citoyens et nous verrons tout au long de ces deux journées comment il peut faire davantage, en particulier si nous coordonnons nos efforts pour faciliter la navigation de tous sur ce réseau juridique mondial qui occupe nos esprits. Mais cette plus grande facilité (...)

Passage de relais Sydney-Paris

Le 4 novembre 2004, par Graham Greenleaf, Pascal Petitcollot, dans Jeudi 4 novembre 2004 : La création, l’évolution et la diffusion de la loi

Le Président du comité scientifique des 5èmes journées (Sydney), M. le professeur Graham GREENLEAF, passe le relais au Président du comité scientifique des 6èmes journées (Paris), M. Pascal PETITCOLLOT, vice-président de l’ADIJ.

Dîner de Gala au Sénat. Jeudi 4 novembre 2004 à 20h00 15 ter, rue de Vaugirard 75006 PARIS

Le 4 novembre 2004, par Pascal Petitcollot, dans Les interventions

Discours Pascal Petitcollot Monsieur le sénateur, Je vous remercie, au nom des participants à la Conférence internationale « Internet pour le droit » pour votre accueil dans ces lieux si chargés de l’Histoire de ce pays. En les contemplant, certains d’entre nous pensent peut-être à Marie de Médicis, d’autres encore au Cardinal de Richelieu mais celui qui est dans la plupart des esprits, j’en suis sûr, à quelques jours du bicentenaire de son sacre, c’est bien entendu Napoléon, dont ce (...)